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Prochain Conseil Municipal
Agenda : le 15-12-2025
Le lundi 15 décembre 2025 à 20h00 salle du Conseil Municipal en mairie
ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR :
Cession d’un terrain communal – Parcelle AC 486 (en partie)
Convention occupation terrain de foot – Étoile Sportive de Xeuilley
Modification règlement de la pêche
Révisions des loyers communaux
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel RIFSEEP
Décision modificative n°3 – Parking Rue de la Gare
Acceptation devis - Parking Rue de la Gare
Questions diverses
Convention occupation terrain de foot – Étoile Sportive de Xeuilley
Modification règlement de la pêche
Révisions des loyers communaux
Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel RIFSEEP
Décision modificative n°3 – Parking Rue de la Gare
Acceptation devis - Parking Rue de la Gare
Questions diverses
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