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Conseil Municipal 13-09-2013

Conseil Municipal

13 septembre 2013


12 votants

Approbation du PV du conseil municipal du 12 juillet 2013

Ajout : prise ne charge de la formation du défibrillateur

Rapport d’activités 2012 de la CCMM

Sur proposition du maire et après l’exposé du rapport d’activités de la communauté de communes Moselle et Madon, présenté au conseil par les élus communautaires, conformément à la loi du 12/07/1999 de renforcement et de simplification de la coopération intercommunale,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Prend acte de la présentation des rapports d’activités 2012 sur lesquels il n’a pas de remarque particulière à formuler.

Charge le maire de transmettre la présente délibération à la communauté de communes Moselle et Madon.

Adopté à l’unanimité

 

Tarifs location de chasse (ACCA) 2013/2014

Le conseil municipal décide

D’appliquer une majoration de 0.80 % (selon cahier des clauses générales de la chasse) sur le montant du bail de location passé entre la commune et l’ACCA de Messein pour : le droit de chasse dans la forêt communale qui passe de 222.39 € à 224.17 €

Précise que cette augmentation s’appliquera à compter du 01/07/2013

Confirme, en accord avec l’ACCA, que le droit de chasse reste limité au seul bois des Roches.

Adopté à l’unanimité

M. Thouraine ne participe pas au vote

 

Activités extra scolaires 2013-2014

Sur proposition du maire et de l’adjoint délégué,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Décide la mise en place d’activités extra scolaires qui seront encadrées par l’équipe d’animation communale, et se dérouleront ainsi qu’il suit  sur les sessions septembre/octobre 2013 :

ACTIVITE

NIVEAU/AGE

JOUR/HEURE

LIEU

Tennis de table

A partir de 7 ans

Les jeudis 16h30/18h00

du 19/09 au 17/10

école

Art du cirque

A partir de 7 ans

Les mardis 16h30/18h00

du 17/09 au 15/10

école

Fixe la participation des familles à 10 euros par session et par enfant.

Adopté à l’unanimité

 

Convention danse orientale 2013-2014

Sur proposition du maire et du conseiller délégué

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à signer une convention avec Melle TECHE. Elle assurera une activité danse destinée aux enfants qui se déroulera tous les mercredis (hors vacances scolaires) de 14h à 15h à la salle de l’Acquêt d’eau de septembre 2013 à juin 2014

Précise que cette activité ne pourra se faire que sous la condition de 8 inscriptions au minimum

Précise que le coût de cette activité est de 40 € par heure d’enseignement . Les frais de déplacement sont fixés à 8 € par session.

Une participation aux frais de fourniture (musique, accessoires) de 100 € sera demandée durant l’année.

Précise qu’une facture mensuelle sera établie par l’intervenante.

Précise que la participation des familles est fixée à 45 euros par enfant pour l’année.

Adopté à l’unanimité

 

Convention avec  Dessin et peinture 2013-2014

Sur proposition du maire et du conseiller délégué,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à signer une convention avec l’association « Dessin et Peinture » proposant une activité d’initiation à la pratique de l’aquarelle,

Précise :

Que cette activité, destinée aux enfants de 8 à 12 ans, se déroulera le mercredi matin de 10h30 à 12h dans la salle des associations (hors vacances scolaires)

Que le tarif est fixé à 45 € la séance pour frais d’intervenante et 160€ pour frais de fournitures

Fixe la participation des familles à 45€ par enfant et par an.

Accepte la proposition de l’association d’organiser une activité d’approche de la peinture destinée aux enfants de 5 à 7 ans qui se déroulera sur 5 jours (de 10h30 à 11h30) pendant les vacances de printemps moyennant un coût de 45 € la séance pour frais d’intervenante et 54€ de fournitures

Fixe la participation des familles à 10€

Accepte la proposition d’organiser une activité destinée aux ados de 11 et plus pour parfaire leur art qui se déroulera le mercredi après-midi de 13h15 à 14h45 moyennant un coût de 45 € la séance pour frais d’intervenante et 160 € de fournitures.

Fixe la participation des familles à 45 € par adolescent.

adopté à l’unanimité

 

Convention avec  Tonic Gym  2013-2014

Sur proposition du maire et du conseiller délégué

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à signer une convention avec l’association Tonic Gym de Messein pour dispenser une activité de gymnastique intitulée « Gym 3 Pommes » destinée aux enfants de Messein ou scolarisés à Messein et âgés de 3 à 6 ans.

Précise que cette activité se déroulera le lundi de 16 h 30 à
18 h 00 durant l’année scolaire (hors vacances) dans la salle de jeu de l’école.

Précise que le tarif est fixé à 1 575 € pour frais d’intervenante et 100 € pour frais de fournitures.

Fixe la participation des familles à 45 euros par an.

Adopté à l’unanimité

Georges LAHEURTE ne participe pas au vote

 

Repas des anciens 2013

Animation

Sur proposition du maire et de l’adjoint délégué qui rappellent que le traditionnel repas des anciens aura lieu cette année le 6 octobre

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Accepte le devis de « l’orchestre André GENE » de Liverdun pour l’animation, pour un montant de 390 euros TTC.

Retient la proposition de AZ Traiteur de Houdemont à 23€50 le repas.

Précise qu’il ne sera demandé aucune participation aux personnes âgées de Messein et à leurs conjoints (personnes seules de plus de 60 ans et couples dont l’un a plus de 65 ans).

Une participation de 25 euros sera demandée aux autres personnes qui souhaitent participer à ce repas.

Adopté à l’unanimité

 

Acceptation de devis

Sur proposition du maire et de l’adjoint délégué,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Accepte le devis suivant :

Entreprise Olivier MASSOT de Messein, pour une installation de chauffage au foyer mille club, pour un montant de 2 445.15 € TTC.

Adopté à l’unanimité

 

Utilisation du défibrillateur, prise en charge de la formation : annulation de délibération

La commune est dotée d’un défibrillateur depuis peu.

Afin d’assurer la formation des habitants volontaires, la commune décide de prendre en charge la formation adéquate.

Sur proposition du maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

Retient la proposition de l’association France Maroc de Neuves Maisons aux conditions suivantes :

  • Groupe de 4 à 20 personnes
  • Durée : 2 heures
  • Coût : 20€ par personne

Annule la délibération du 15 mars 2013 qui acceptait de confier cette formation au Centre de Secours de Neuves Maisons.

Adopté à l’unanimité