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Conseil Municipal 12-10-2012

 

Conseil Municipal

12 octobre 2012

13 votants

ZAC des Coteaux : Approbation de la note de conjoncture

Sur proposition du maire qui présente la note de conjoncture contenant les documents financiers prévisionnels de la ZAC des Coteaux actualisés au 31/12/2011

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

  • Prend acte et valide la note de conjoncture présentée par l’aménageur.*

 

Adopté à Unanimité

 

Contrat d’entretien es équipements de cloches

Considérant la nécessité de faire intervenir une entreprise à chaque dysfonctionnement des cloches (volées, tintements, glas)

Considérant la proposition de ladite entreprise d’établir un contrat de maintenance systématique des équipements ayant pour but de réduire les risques de panne

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Autorise le maire à signer le contrat de maintenance proposé par les Ets CHRETIEN de Vandoeuvre pour un montant annuel de 200 € HT révisable annuellement.

 

Adopté à Unanimité

 

Contrat de vérification de la mise à la terre du paratonnerre de l’église

Considérant la nécessité de faire vérifier annuellement la mise à la terre du paratonnerre de l’église,

Considérant que ces vérifications ont pour but de détecter toute défaillance dans l’installation de la mise à la terre et de prévenir la commune lorsque celle-ci n’est plus conforme aux normes

Considérant la proposition de contrat de maintenance des Ets CHRETIEN de Vandoeuvre,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

  • Autorise le maire à signer le contrat de maintenance proposé par les Ets CHRETIEN de Vandoeuvre pour un montant annuel de 40 € HT révisable annuellement

 

Adopté à Unanimité

 

Attribution de bons d’achat  maisons fleuries 2012

Le maire informe le conseil municipal que la commune décide d’attribuer 20 bons d’achats de 30 euros à retirer au magasin Déco-Fleurs de Neuves-Maisons, afin de récompenser les lauréats du concours communal des « Maisons fleuries 2012 ».

Sur proposition du maire et de l’adjoint délégué,

Le conseil municipal

▪  Accepte d’attribuer cette gratification,

▪  Précise que cette mesure sera appliquée tous les ans lors de la remise des diplômes « maisons fleuries » et que le nombre de bons variera en fonction du nombre des lauréats.

 

Adopté à Unanimité

 

Devis divers

Sur proposition du maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Accepte les devis

▪ Ste JSE de Tomblaine pour l’acquisition d’illuminations de fin d’année pour un montant de 7 393.67 € TTC

▪ Ste la Sté NANCY VANDOEUVRE SFIC pour l’acquisition de dalles de plafond pour la salle du plan d’eau pour un montant de 1 955.65 € TT

 

Adopté à Unanimité

 

Convention fourniture,  sel de déneigement 2012-2013

Sur proposition du maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Décide de reconduire la convention avec l’entreprise WINDEL de Neuves Maisons, pour la fourniture de sel de déneigement au prix de 120,50 € H.T. la tonne.

Autorise le maire à signer ladite convention ci-annexée.

 

Adopté à Unanimité